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Article 1 – Editeur du site

Le contenu du site est édité par l’association Basket Club Rivesaltes dont le siège social est situé 20 avenue du Roussillon, 66600 Rivesaltes et dont l’adresse de courriel est contact@basketclubrivesaltes.fr.
Le responsable de la publication est Philippe Santoni en sa qualité de président de l’association Basket Club Rivesaltes.

Article 2 – Hébergeur du site

CREA-MEDIA
4 avenue du Général de Gaulle
66720 Latour de France
Tél. +33 9 72 27 14 24
Siret :  434 277 497 00039 – APE : 6312Z

Le site est hébergé sur des serveurs situés en France.

Article 3 – Propriété intellectuelle

Toutes les informations sont la propriété du Basket Club Rivesaltes et sont soumises aux lois protégeant le droit d’auteur. Les copies de tout ou partie du site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement dans le cadre d’un usage strictement privé. Toute reproduction ou représentation de tout ou partie du site à d’autres fins est interdite. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site et les informations qu’il contient, n’est conférée à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

Article 4 – Données personnelles

Vos données personnelles sont uniquement destinées au Basket Club Rivesaltes. Au regard des règles de protection des données personnelles (article 34 de Loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, vous pouvez nous écrire par courriel à dpo@basketclubrivesaltes.fr.
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Article 5 – Accessibilité

Le site basketclubrivesaltes.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Basket Club Rivesaltes s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Basket Club Rivesaltes ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.